Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le local me régale
M. Damien ROUX

Numéro de dépôt :
4284984
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
Le local me régale de Damien ROUX

Présentation de la marque Le local me régale

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par monsieur Damien ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le local me régale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Damien ROUX domicilié(e) 32 rue Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien ROUX domicilié(e) 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France.

La marque Le local me régale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le local me régale arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

Damien ROUX a également déposé les autres marques suivantes : Produit d'origine locale certifiée par cet établissement , ORIGINE LOCALE CERTIFIÉE (OLC)


M. Damien ROUX - 32 rue Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


M. Damien ROUX - 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 14 août 2019 - Concession de licence n°766609 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .