ASSOCIATION DES PRODUCTEURS EN CIRCUIT-COUT SOLIDAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS EN CIRCUIT-COUT SOLIDAIRE
Monsieur Damien ROUX
Numéro de dépôt :
4489567
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
Présentation de la marque ASSOCIATION DES PRODUCTEURS EN CIRCUIT-COUT SOLIDAIRE
Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par monsieur Damien ROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASSOCIATION DES PRODUCTEURS EN CIRCUIT-COUT SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-44 du 2 novembre 2018.
Le déposant est monsieur Damien ROUX domicilié(e) 57 CHEMIN DE LA CAVE COOPERATIVE - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien ROUX domicilié(e) 57 CHEMIN DE LA CAVE COOPERATIVE - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France.
La marque ASSOCIATION DES PRODUCTEURS EN CIRCUIT-COUT SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES PRODUCTEURS EN CIRCUIT-COUT SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.
Damien ROUX a également déposé les autres marques suivantes : La Belle Origine
Monsieur Damien ROUX - 57 CHEMIN DE LA CAVE COOPERATIVE - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France
Monsieur Damien ROUX - 57 CHEMIN DE LA CAVE COOPERATIVE - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France
Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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