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Marques déposées par monsieur DAMIEN Roger
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"LES BONNETS DE TROYES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES BONNETS DE TROYES"
Monsieur DAMIEN Roger

Numéro de dépôt :
1445588
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
09/11/1997

Présentation de la marque "LES BONNETS DE TROYES"

Déposée le 9 novembre 1987 par monsieur DAMIEN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "LES BONNETS DE TROYES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAMIEN Roger domicilié(e) demeurant 9, rue de la République à TROYES (10000). - France.

La marque "LES BONNETS DE TROYES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES BONNETS DE TROYES" est expirée depuis le 9 novembre 1997.

DAMIEN Roger a également déposé les autres marques suivantes : INGENUS food , le tribal rock , am faire part naissance , am faire part


Monsieur DAMIEN Roger - demeurant 9, rue de la République à TROYES (10000). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Bonbon de chocolat.