Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Retour de marché
M. Damien Rio

Numéro de dépôt :
4013406
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
Retour de marché de Damien Rio

Présentation de la marque Retour de marché

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par monsieur Damien Rio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Retour de marché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Damien Rio domicilié(e) Rosquérant - 56130 - Marzan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Rio domicilié(e) Rosquérant - 56130 - Marzan - France.

La marque Retour de marché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Retour de marché est expirée depuis le 19 juin 2023.

Damien Rio a également déposé les autres marques suivantes : Damien Rio , Le Trio de Damien Rio , Grandé , nos invendus d'hier à moins cher , La Variété Référence , Fraises de Bretagne , Les Délices de Saint Goustan , Producteur Plougastel , Retour du marché , Gariguette


M. Damien Rio - Rosquérant - 56130 - Marzan - France


M. Damien Rio - Rosquérant - 56130 - Marzan - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.