Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Producteur Plougastel
M. Damien Rio

Numéro de dépôt :
3947258
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Producteur Plougastel de Damien Rio

Présentation de la marque Producteur Plougastel

Déposée le 20 septembre 2012 par monsieur Damien Rio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Producteur Plougastel »

Le déposant est monsieur Damien Rio domicilié(e) Rosquérant - 56130 - Marzan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Rio domicilié(e) Rosquérant - 56130 - Marzan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Damien Rio a également déposé les autres marques suivantes : Damien Rio , Retour de marché , Le Trio de Damien Rio , Grandé , nos invendus d'hier à moins cher , La Variété Référence , Fraises de Bretagne , Les Délices de Saint Goustan , Retour du marché , Gariguette


M. Damien Rio - Rosquérant - 56130 - Marzan - France


M. Damien Rio - Rosquérant - 56130 - Marzan - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614148 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes.