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Marques déposées par monsieur Damien Rigade
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La Ferme aux Céréales Agriculture Biologique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme aux Céréales Agriculture Biologique
Monsieur Damien Rigade

Numéro de dépôt :
4642435
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
La Ferme aux Céréales Agriculture Biologique de Damien Rigade

Présentation de la marque La Ferme aux Céréales Agriculture Biologique

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par monsieur Damien Rigade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme aux Céréales Agriculture Biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est monsieur Damien Rigade domicilié(e) Catinat - 32350 - Mirannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl rigade damien, Monsieur Damien Rigade domicilié(e) Catinat - 32350 - Mirannes - France.

La marque La Ferme aux Céréales Agriculture Biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642435.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme aux Céréales Agriculture Biologique arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.


Monsieur Damien Rigade - Catinat - 32350 - Mirannes - France


Earl rigade damien, Monsieur Damien Rigade - Catinat - 32350 - Mirannes - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Farine ; préparations faites de céréales ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.