Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XIAO PENG YOU
DAMIEN RAMEAU
Christine De Saint Victor

Numéro de dépôt :
3736834
Date de dépôt :
09/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2020
XIAO PENG YOU de DAMIEN RAMEAU

Présentation de la marque XIAO PENG YOU

Déposée par voie électronique le 9 mai 2010 par DAMIEN RAMEAU et Christine De Saint Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XIAO PENG YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Les déposants sont DAMIEN RAMEAU domicilié(e) 12 place perraud - 39000 - Lons le Saunier - France et Christine De Saint Victor domicilié(e) 1883 Huamu road regency park house 469 - 200135 Shanghai - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN RAMEAU domicilié(e) 12 place perraud - 39000 - Lons le Saunier - France.

La marque XIAO PENG YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIAO PENG YOU est expirée depuis le 9 mai 2020.


DAMIEN RAMEAU - 12 place perraud - 39000 - Lons le Saunier - France

Christine De Saint Victor - 1883 Huamu road regency park house 469 - 200135 Shanghai - Chine


DAMIEN RAMEAU - 12 place perraud - 39000 - Lons le Saunier - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.