Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Web To Com
Damien Pourvu, Agissant pour le compte de la société "Web To Com" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3818068
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
Web To Com de Damien Pourvu

Présentation de la marque Web To Com

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par Damien Pourvu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Web To Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Damien Pourvu, Agissant pour le compte de la société "Web To Com" en cours de formation domicilié(e) 6 rue de mondovi - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Pourvu domicilié(e) 6 rue de mondovi - 75001 - Paris - France.

La marque Web To Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Web To Com est expirée depuis le 28 mars 2021.


Damien Pourvu, Agissant pour le compte de la société "Web To Com" en cours de formation - 6 rue de mondovi - 75001 - Paris - France


Damien Pourvu - 6 rue de mondovi - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.