Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEASYPHONE
M. Damien Pottier

Numéro de dépôt :
4163271
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
CLEASYPHONE de Damien Pottier

Présentation de la marque CLEASYPHONE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par monsieur Damien Pottier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEASYPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Damien Pottier domicilié(e) 16 Rue de Domfront - 61100 - Flers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Pottier domicilié(e) 16 Rue de Domfront - 61100 - Flers - France.

La marque CLEASYPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163271.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEASYPHONE arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.


M. Damien Pottier - 16 Rue de Domfront - 61100 - Flers - France


M. Damien Pottier - 16 Rue de Domfront - 61100 - Flers - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.