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Marques déposées par Damien Petier
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IT Novation
Marque expirée - Marque en non vigueur

IT Novation
Damien Petier

Numéro de dépôt :
3659697
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
IT Novation de Damien Petier

Présentation de la marque IT Novation

Déposée le 23 juin 2009 par Damien Petier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IT Novation »

Le déposant est Damien Petier domicilié(e) 6 clos du petit bois - 56520 - GUIDEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Petier domicilié(e) 6 clos du petit bois - 56520 - GUIDEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT Novation est expirée depuis le 23 juin 2019.


Damien Petier - 6 clos du petit bois - 56520 - GUIDEL - France


Damien Petier - 6 clos du petit bois - 56520 - GUIDEL - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.