Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i-comesure
M. Damien Pelletier

Numéro de dépôt :
4137293
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
i-comesure de Damien Pelletier

Présentation de la marque i-comesure

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par monsieur Damien Pelletier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « i-comesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Damien Pelletier domicilié(e) 39 rue de la Pacaterie - 91400 - Orsay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Pelletier domicilié(e) 39 rue de la Pacaterie - 91400 - Orsay - France.

La marque i-comesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-comesure est expirée depuis le 27 novembre 2024.

Damien Pelletier a également déposé les autres marques suivantes : Ecomesure , Blue Data Technologies


M. Damien Pelletier - 39 rue de la Pacaterie - 91400 - Orsay - France


M. Damien Pelletier - 39 rue de la Pacaterie - 91400 - Orsay - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).