Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecomesure
M. Damien Pelletier

Numéro de dépôt :
4008460
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
Ecomesure de Damien Pelletier

Présentation de la marque Ecomesure

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par monsieur Damien Pelletier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecomesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur Damien Pelletier domicilié(e) 39 rue de la Pacaterie - 91400 - Orsay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Pelletier domicilié(e) 39 rue de la Pacaterie - 91400 - Orsay - France.

La marque Ecomesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecomesure est expirée depuis le 30 mai 2023.

Damien Pelletier a également déposé les autres marques suivantes : i-comesure , Blue Data Technologies


M. Damien Pelletier - 39 rue de la Pacaterie - 91400 - Orsay - France


M. Damien Pelletier - 39 rue de la Pacaterie - 91400 - Orsay - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.