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Marques déposées par monsieur DAMIEN PACAUT
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INSECTES COMESTIBLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INSECTES COMESTIBLES
M. DAMIEN PACAUT, Agissant pour le compte de la société "INSECTES COMESTIBLES" en cours de formation
M. MILOUD RAHMOUNI
M. STEPHANE BRISSAUD

Numéro de dépôt :
4064741
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
INSECTES COMESTIBLES de DAMIEN PACAUT

Présentation de la marque INSECTES COMESTIBLES

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par monsieur DAMIEN PACAUT, monsieur MILOUD RAHMOUNI, monsieur STEPHANE BRISSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSECTES COMESTIBLES »

Les déposants sont monsieur DAMIEN PACAUT domicilié(e) 33 CHEMIN DE LA ROLLANDE - 84140 - MONTAFAVET - France, monsieur MILOUD RAHMOUNI domicilié(e) LES TERASSES DE MONTFAVET BAT C APPARTEMENT 101, 120 RUE LUCIE AUBRAC - 84140 - MONTFAVET - France, monsieur STEPHANE BRISSAUD domicilié(e) 27 CHEMIN D LA ROLLANDE - 84140 - MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMIEN PACAUT domicilié(e) 33 CHEMIN DE LA ROLLANDE - 84140 - MONTAFAVET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29 30 31 31 44


M. DAMIEN PACAUT, Agissant pour le compte de la société "INSECTES COMESTIBLES" en cours de formation - 33 CHEMIN DE LA ROLLANDE - 84140 - MONTAFAVET - France

M. MILOUD RAHMOUNI - LES TERASSES DE MONTFAVET BAT C APPARTEMENT 101, 120 RUE LUCIE AUBRAC - 84140 - MONTFAVET - France

M. STEPHANE BRISSAUD - 27 CHEMIN D LA ROLLANDE - 84140 - MONTFAVET - France


M. DAMIEN PACAUT - 33 CHEMIN DE LA ROLLANDE - 84140 - MONTAFAVET - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669722 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; PRÉPARATION ALIMENTAIRE A BASE D INSECTES COMESTIBLES. GÂTEAU , CONFISERIE, NATURES, LYOPHILISER ,FARINE ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Animaux vivants ; PRODUCTION D INSECTES COMESTIBLES.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.