Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLÉ DE CRILLON
M. DAMIEN MOINE
M. YANNICK MOINE

Numéro de dépôt :
4283255
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
PERLÉ DE CRILLON de DAMIEN MOINE

Présentation de la marque PERLÉ DE CRILLON

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par monsieur DAMIEN MOINE et monsieur YANNICK MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLÉ DE CRILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur DAMIEN MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE, RASEY - 88220 - XERTIGNY - France et monsieur YANNICK MOINE domicilié(e) 817 LA MANCHE, RASEY - 88220 - XERTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE, SAS, M. DAMIEN MOINE domicilié(e) RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France.

La marque PERLÉ DE CRILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLÉ DE CRILLON arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

DAMIEN MOINE a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL MOINE , BLANC DES VOSGES MICHEL MOINE , DIVIN DE RHUBARBE , CRILLON DES VOSGES , Rhubibulles , VINIFRUIT


M. DAMIEN MOINE - 1090 LA MANCHE, RASEY - 88220 - XERTIGNY - France

M. YANNICK MOINE - 817 LA MANCHE, RASEY - 88220 - XERTIGNY - France


MOINE, SAS, M. DAMIEN MOINE - RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vin de Rhubarbe( Pétillant).