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Marques déposées par monsieur Damien Moine
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French Dammy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

French Dammy
Monsieur Damien Moine

Numéro de dépôt :
4546576
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
French Dammy de Damien Moine

Présentation de la marque French Dammy

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par monsieur Damien Moine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « French Dammy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Damien Moine domicilié(e) 3 rue de picdais - 28300 - Jouy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien Moine domicilié(e) 3 rue de picdais - 28300 - Jouy - France.

La marque French Dammy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Dammy arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

Damien Moine a également déposé les autres marques suivantes : Au Paradis Des Chats


Monsieur Damien Moine - 3 rue de picdais - 28300 - Jouy - France


Monsieur Damien Moine - 3 rue de picdais - 28300 - Jouy - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.