Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVIN DE RHUBARBE
M. DAMIEN MOINE
M. YANNICK MOINE

Numéro de dépôt :
4284584
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2026
DIVIN DE RHUBARBE de DAMIEN MOINE

Présentation de la marque DIVIN DE RHUBARBE

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par monsieur DAMIEN MOINE et monsieur YANNICK MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVIN DE RHUBARBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur DAMIEN MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE, RASEY - 88220 - XERTIGNY - France et monsieur YANNICK MOINE domicilié(e) 817 LA MANCHE, RAESY - 88220 - XERTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE, SAS, M. DAMIEN MOINE domicilié(e) RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France.

La marque DIVIN DE RHUBARBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVIN DE RHUBARBE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

DAMIEN MOINE a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL MOINE , BLANC DES VOSGES MICHEL MOINE , CRILLON DES VOSGES , Rhubibulles , VINIFRUIT , PERLÉ DE CRILLON


M. DAMIEN MOINE - 1090 LA MANCHE, RASEY - 88220 - XERTIGNY - France

M. YANNICK MOINE - 817 LA MANCHE, RAESY - 88220 - XERTIGNY - France


MOINE, SAS, M. DAMIEN MOINE - RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; boisson fermentée a base de rhubarbe.