Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Damien martin
/
Le BOURGOGNE Damien Martin 2019
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le BOURGOGNE Damien Martin 2019
Monsieur Damien martin

Numéro de dépôt :
4602149
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
Le BOURGOGNE Damien Martin 2019 de Damien martin

Présentation de la marque Le BOURGOGNE Damien Martin 2019

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par monsieur Damien martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le BOURGOGNE Damien Martin 2019 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Damien martin domicilié(e) 641 rue des maillettes - 71960 - Davayé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE LA DENANTE, Monsieur Damien Martin domicilié(e) 641 rue des Maillettes - 71960 - Davayé - France.

La marque Le BOURGOGNE Damien Martin 2019 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le BOURGOGNE Damien Martin 2019 arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.


Monsieur Damien martin - 641 rue des maillettes - 71960 - Davayé - France


EARL DE LA DENANTE, Monsieur Damien Martin - 641 rue des Maillettes - 71960 - Davayé - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

" Vins bénéficiant des Appellations d’Origine Protégées « Bourgogne », « Bourgogne aligoté », « Bourgogne Mousseux », « Bourgogne passe-tout-grains », « Coteaux Bourguignons ou Bourgogne grand ordinaire ou Bourgogne ordinaire » et « Crémant de Bourgogne »; eaux-de-vie bénéficiant des indications géographiques « Fine de Bourgogne » et « Marc de Bourgogne »; boissons alcoolisées bénéficiant de l'indication géographique « cassis de bourgogne » ".