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Marques déposées par Damien MAES
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ENVIFRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENVIFRANCE
Damien MAES, Agissant pour le compte de la société “ ENVIFRANCE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3719676
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
ENVIFRANCE de Damien MAES

Présentation de la marque ENVIFRANCE

Déposée le 8 mars 2010 par Damien MAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIFRANCE »

Le déposant est Damien MAES, Agissant pour le compte de la société “ ENVIFRANCE ” en cours de formation domicilié(e) 39 Avenue de provence - 26270 - LES REYS DE SAULCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien MAES domicilié(e) 39 Avenue de provence - 26270 - LES REYS DE SAULCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIFRANCE est expirée depuis le 8 mars 2020.


Damien MAES, Agissant pour le compte de la société “ ENVIFRANCE ” en cours de formation - 39 Avenue de provence - 26270 - LES REYS DE SAULCE - France


Damien MAES - 39 Avenue de provence - 26270 - LES REYS DE SAULCE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.