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Marques déposées par monsieur damien lhote
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Rivets de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rivets de France
Monsieur damien lhote

Numéro de dépôt :
4534482
Date de dépôt :
16/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2029
Rivets de France de damien lhote

Présentation de la marque Rivets de France

Déposée par voie électronique le 16 mars 2019 par monsieur damien lhote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rivets de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur damien lhote domicilié(e) 3 rue jean monnet - 95160 - Montmorency - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rivets France, Monsieur damien lhote domicilié(e) 3 rue jean monnet - 95160 - Montmorency - France.

La marque Rivets de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rivets de France arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.


Monsieur damien lhote - 3 rue jean monnet - 95160 - Montmorency - France


Rivets France, Monsieur damien lhote - 3 rue jean monnet - 95160 - Montmorency - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Objets d'art gravés : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Pâtisseries ; confiserie ; chocolat : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.