Accueil marques.expert
/
Marques déposées par damien leboeuf
/
ATCS ASSISTANCE TECHNIQUE CHAUFFAGE SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATCS ASSISTANCE TECHNIQUE CHAUFFAGE SAVOIE
damien leboeuf

Numéro de dépôt :
3853678
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2021
ATCS ASSISTANCE TECHNIQUE CHAUFFAGE SAVOIE de damien leboeuf

Présentation de la marque ATCS ASSISTANCE TECHNIQUE CHAUFFAGE SAVOIE

Déposée par voie électronique le 19 août 2011 par damien leboeuf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATCS ASSISTANCE TECHNIQUE CHAUFFAGE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est damien leboeuf domicilié(e) 491 route de sermerieu - 38510 - morestel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, damien leboeuf domicilié(e) 491 route de sermerieu - 38510 - morestel - France.

La marque ATCS ASSISTANCE TECHNIQUE CHAUFFAGE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATCS ASSISTANCE TECHNIQUE CHAUFFAGE SAVOIE est expirée depuis le 19 août 2021.


damien leboeuf - 491 route de sermerieu - 38510 - morestel - France


damien leboeuf - 491 route de sermerieu - 38510 - morestel - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ;maintenance et dépannage des systèmes de chauffage utilisant le gaz naturel, le gaz propane ou butane, le biogaz, le fioul, l énergie solaire, la biomasse, le bois bûche, le bois déchiqueté, le granulé de bois, la cogénération, l'hydrogène, la pile à combustible, les systèmes de pompe à chaleur air-air, air-eau, eau-eau, eau glycolé-eau. ; les système de traitement d'air et de traitement d'eau. ;

Distribution des eaux ou d'énergie.