Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur damien lavaud
/
La route imperiale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La route imperiale
M. damien lavaud

Numéro de dépôt :
4097443
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
La route imperiale de damien lavaud

Présentation de la marque La route imperiale

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par monsieur damien lavaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La route imperiale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur damien lavaud domicilié(e) 53 avenue raymond poincare - 33380 - biganos - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. damien lavaud domicilié(e) 53 avenue raymond poincare - 33380 - biganos - France.

La marque La route imperiale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La route imperiale est expirée depuis le 12 juin 2024.


M. damien lavaud - 53 avenue raymond poincare - 33380 - biganos - France


M. damien lavaud - 53 avenue raymond poincare - 33380 - biganos - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.