Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bel Ouvrage
Damien Laureau, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4046256
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
Le Bel Ouvrage de Damien Laureau

Présentation de la marque Le Bel Ouvrage

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la société Damien Laureau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bel Ouvrage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la société Damien Laureau domicilié(e) Chemin du Grand Hamé, Epiré - 49170 - Savennières - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 791 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Laureau, M. Damien Laureau domicilié(e) Chemin du Grand Hamé, Epiré - 49170 - Savennières - France.

La marque Le Bel Ouvrage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bel Ouvrage est expirée depuis le 12 novembre 2023.

Damien Laureau a également déposé les autres marques suivantes : Les petites gorgées , Damien Laureau


Damien Laureau, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Chemin du Grand Hamé, Epiré - 49170 - Savennières - France - SIREN 421791013


Damien Laureau, M. Damien Laureau - Chemin du Grand Hamé, Epiré - 49170 - Savennières - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vins.