Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTYSIGN'
DAMIEN LAMBRECHT Agissant pour le compte de la société ARTYSIGN en cours de formation

Numéro de dépôt :
3612475
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
ARTYSIGN\' de DAMIEN LAMBRECHT

Présentation de la marque ARTYSIGN'

Déposée le 19 novembre 2008 par DAMIEN LAMBRECHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTYSIGN' »

Le déposant est DAMIEN LAMBRECHT Agissant pour le compte de la société ARTYSIGN en cours de formation domicilié(e) 167-189 AVENUE DES GRESILLONS,92622 GENNEVILLIERS - 92622 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN LAMBRECHT domicilié(e) 167-189 AVENUE DES GRESILLONS,92622 GENNEVILLIERS - 92622 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTYSIGN' est expirée depuis le 19 novembre 2018.


DAMIEN LAMBRECHT Agissant pour le compte de la société ARTYSIGN en cours de formation - 167-189 AVENUE DES GRESILLONS,92622 GENNEVILLIERS - 92622 - France


DAMIEN LAMBRECHT - 167-189 AVENUE DES GRESILLONS,92622 GENNEVILLIERS - 92622 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679724 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.