Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS LOCAUX
damien kuhn

Numéro de dépôt :
3632739
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
PRODUCTEURS LOCAUX de damien kuhn

Présentation de la marque PRODUCTEURS LOCAUX

Déposée le 27 février 2009 par damien kuhn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUCTEURS LOCAUX »

Le déposant est damien kuhn domicilié(e) 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, damien kuhn domicilié(e) 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR PLAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS LOCAUX est expirée depuis le 27 février 2019.

damien kuhn a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs Locaux


damien kuhn - 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR PLAGE - France


damien kuhn - 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR PLAGE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Produits de l'imprimerie ; dessins photographies ; caractères d'imprimerie. Papier ; carton ; boîtes en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papeterie ; stylo ; stop-rayon non métallique ; autocollant (papeterie) ; autocollant mural (papeterie) ; étiquette pic-prix non en tissus ; étiquette glissière non-en tissus ; ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; organisation d'événements à but commercial ou institutionnel ; conseil en communication et promotion ; démonstration de produits ; organisation de foires ; import-export ; diffuseur d'annonces publicitaires ; communication (publicité) ; publicité télévisée. ; publicité sur le lieu de vente ; affichage.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; architecture d'intérieur ; création de mobilier ; graphisme (esthétique industrielle) ; design (esthétique industrielle) ; mise en page (esthétique industrielle) ; création de logiciel. ; conception de meubles.