Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUSTY
M. Damien HIREL

Numéro de dépôt :
4293194
Date de dépôt :
12/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2026
GUSTY de Damien HIREL

Présentation de la marque GUSTY

Déposée par voie électronique le 12 août 2016 par monsieur Damien HIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Damien HIREL domicilié(e) 10 lotissement les chênes de janas - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAVOCATS, M. Philippe MARIN domicilié(e) 23 Rue Peiresc - 83000 - Toulon - France.

La marque GUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTY arrivera à expiration en date du 12 août 2026.


M. Damien HIREL - 10 lotissement les chênes de janas - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


IMAVOCATS, M. Philippe MARIN - 23 Rue Peiresc - 83000 - Toulon - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .