Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Garantie Black
M. DAMIEN HECQUET

Numéro de dépôt :
4005187
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
Garantie Black de DAMIEN HECQUET

Présentation de la marque Garantie Black

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par monsieur DAMIEN HECQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Garantie Black » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur DAMIEN HECQUET domicilié(e) 88 rue la Condamine - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMIEN HECQUET domicilié(e) 88 rue la Condamine - 75017 - Paris - France.

La marque Garantie Black a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garantie Black est expirée depuis le 16 mai 2023.

DAMIEN HECQUET a également déposé les autres marques suivantes : Garantie Palladium , COEOS Assurances


M. DAMIEN HECQUET - 88 rue la Condamine - 75017 - Paris - France


M. DAMIEN HECQUET - 88 rue la Condamine - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.