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Marques déposées par Damien GRIMAULT
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NOVACARTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVACARTE
Damien GRIMAULT

Numéro de dépôt :
3589307
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
NOVACARTE de Damien GRIMAULT

Présentation de la marque NOVACARTE

Déposée le 18 juillet 2008 par Damien GRIMAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVACARTE »

Le déposant est Damien GRIMAULT domicilié(e) 19 rue Jacques Prévert,37230 LUYNES - 37230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien GRIMAULT domicilié(e) 19 rue Jacques Prévert,37230 LUYNES - 37230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACARTE est expirée depuis le 18 juillet 2018.


Damien GRIMAULT - 19 rue Jacques Prévert,37230 LUYNES - 37230 - France


Damien GRIMAULT - 19 rue Jacques Prévert,37230 LUYNES - 37230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

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