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Marques déposées par DAMIEN GRANJON
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BORNEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNEO
DAMIEN GRANJON

Numéro de dépôt :
3823537
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
BORNEO de DAMIEN GRANJON

Présentation de la marque BORNEO

Déposée le 13 avril 2011 par DAMIEN GRANJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORNEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est DAMIEN GRANJON domicilié(e) 20 ROUTE DU RAVELIN RESID LA TARTANE - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN GRANJON domicilié(e) 20 ROUTE DU RAVELIN RESID LA TARTANE - 05000 - GAP - France.

La marque BORNEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNEO est expirée depuis le 13 avril 2021.

DAMIEN GRANJON a également déposé les autres marques suivantes : LE 5 ÉLÉMENT


DAMIEN GRANJON - 20 ROUTE DU RAVELIN RESID LA TARTANE - 05000 - GAP - France


DAMIEN GRANJON - 20 ROUTE DU RAVELIN RESID LA TARTANE - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 1 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°595891 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-03-01

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601928 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Appareils et instruments de production d'électricité, à savoir générateurs solaires photovoltaïques. ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. ;

Distribution d'énergie. ;

Production d'énergie.