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Marques déposées par monsieur Damien GRAN
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tricycle Évasion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tricycle Évasion
M. Damien GRAN

Numéro de dépôt :
4266016
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2026
tricycle Évasion de Damien GRAN

Présentation de la marque tricycle Évasion

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par monsieur Damien GRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tricycle Évasion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Damien GRAN domicilié(e) ZA les Paluds, 8 rue Banastie - 13430 - EYGUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien GRAN domicilié(e) ZA les Paluds, 8 rue Banastie - 13430 - EYGUIERES - France.

La marque tricycle Évasion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tricycle Évasion arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

Damien GRAN a également déposé les autres marques suivantes : le tricycle français


M. Damien GRAN - ZA les Paluds, 8 rue Banastie - 13430 - EYGUIERES - France


M. Damien GRAN - ZA les Paluds, 8 rue Banastie - 13430 - EYGUIERES - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ;

Transport .