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Marques déposées par monsieur Damien GRAN
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le tricycle français
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le tricycle français
M. Damien GRAN

Numéro de dépôt :
4266019
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le tricycle français de Damien GRAN

Présentation de la marque le tricycle français

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par monsieur Damien GRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le tricycle français »

Le déposant est monsieur Damien GRAN domicilié(e) ZA les Paluds, 8 rue Banastie - 13430 - EYGUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien GRAN domicilié(e) ZA les Paluds, 8 rue Banastie - 13430 - EYGUIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Damien GRAN a également déposé les autres marques suivantes : tricycle Évasion


M. Damien GRAN - ZA les Paluds, 8 rue Banastie - 13430 - EYGUIERES - France


M. Damien GRAN - ZA les Paluds, 8 rue Banastie - 13430 - EYGUIERES - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 30 juillet 2018 - Rejet total n°730160 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-30

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ;

Transport .