Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Plan B
Damien GIRES Agissant pour le compte de la société “ Le Plan B ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3506320
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
Le Plan B de Damien GIRES

Présentation de la marque Le Plan B

Déposée le 11 juin 2007 par Damien GIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Plan B »

Le déposant est Damien GIRES Agissant pour le compte de la société “ Le Plan B ” en cours de formation domicilié(e) 210 rue saint maur,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PLAN B SARL Damien GIRES domicilié(e) 210 rue saint maur,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Plan B est expirée depuis le 11 juin 2017.


Damien GIRES Agissant pour le compte de la société “ Le Plan B ” en cours de formation - 210 rue saint maur,75010 PARIS - 75010 - France


LE PLAN B SARL Damien GIRES - 210 rue saint maur,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).