M. damien gietzendanner, Agissant pour le compte de la société "S.M.I.L" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3972569
Date de dépôt :
05/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2023
Présentation de la marque S.M.I.L (Saveurs Made In Local)
Déposée par voie électronique le 5 janvier 2013 par monsieur damien gietzendanner
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S.M.I.L (Saveurs Made In Local) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est monsieur damien gietzendanner domicilié(e) 21 bis rue de trèves pâques - 69660 - collonges au mont d'or - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. damien gietzendanner domicilié(e) 21 bis rue de trèves pâques - 69660 - collonges au mont d'or - France.
La marque S.M.I.L (Saveurs Made In Local) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.I.L (Saveurs Made In Local) est expirée depuis le 5 janvier 2023.
M. damien gietzendanner, Agissant pour le compte de la société "S.M.I.L" en cours de formation - 21 bis rue de trèves pâques - 69660 - collonges au mont d'or - France
M. damien gietzendanner - 21 bis rue de trèves pâques - 69660 - collonges au mont d'or - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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