Marque expirée - Marque en non vigueur

passeporthabitat®
DAMIEN GALVAING Agissant pour le compte de la société “ BGN HOLDING ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3607029
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
passeporthabitat® de DAMIEN GALVAING

Présentation de la marque passeporthabitat®

Déposée le 24 octobre 2008 par DAMIEN GALVAING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « passeporthabitat® »

Le déposant est DAMIEN GALVAING Agissant pour le compte de la société “ BGN HOLDING ” en cours de formation domicilié(e) 1 CHEMIN DU ROCHER D'ARGOUT,77123 NOISY SUR ECOLE - 77123 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOLTZMANN CLAUDE BERNARD ET ASSOCIES domicilié(e) 8 RUE DANIELLE CASANOVA,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque passeporthabitat® est expirée depuis le 24 octobre 2018.

DAMIEN GALVAING a également déposé les autres marques suivantes : NEHOME DEVELOPPEMENT , néHome industrie , panocéo® Panneaux constructifs , nehokit® , néhoclub , néhodomia , GALVAING créateur d'habitat , néhonature , Créateur d'habitat , 360° Panocéo system®


DAMIEN GALVAING Agissant pour le compte de la société “ BGN HOLDING ” en cours de formation - 1 CHEMIN DU ROCHER D'ARGOUT,77123 NOISY SUR ECOLE - 77123 - France


GOLTZMANN CLAUDE BERNARD ET ASSOCIES - 8 RUE DANIELLE CASANOVA,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 26 mai 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°498407 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Vente de maisons. ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Construction de maisons individuelles à structure bois. ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception de maisons individuelles ; étude des projets individuels des particuliers pour concevoir un habitat adapté à leurs besoins ; gestion personnalisée de la construction de maisons.