Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Brasserie L'Emilionnaise
Monsieur DAMIEN GAGNAIRE

Numéro de dépôt :
4501350
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Brasserie L\'Emilionnaise de DAMIEN GAGNAIRE

Présentation de la marque Brasserie L'Emilionnaise

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par monsieur DAMIEN GAGNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie L'Emilionnaise »

Le déposant est monsieur DAMIEN GAGNAIRE domicilié(e) 31 RUE DES BOUVIERS - 33800 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAMIEN GAGNAIRE domicilié(e) 31 RUE DES BOUVIERS - 33800 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43


Monsieur DAMIEN GAGNAIRE - 31 RUE DES BOUVIERS - 33800 - BORDEAUX - France


Monsieur DAMIEN GAGNAIRE - 31 RUE DES BOUVIERS - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 9 avril 2019 - Retrait partiel n°753761 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-09

Inscription le 7 septembre 2020 - Rejet total n°794425 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-07

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de bars.