Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMP ART UN AUTRE ART DU CHAMPIGNIOL NE DANS LE MARC DE CAFE 100% BIO ZERO DECHETS
M. Damien Fremy

Numéro de dépôt :
4394297
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
CHAMP ART UN AUTRE ART DU CHAMPIGNIOL NE DANS LE MARC DE CAFE 100% BIO ZERO DECHETS de Damien Fremy

Présentation de la marque CHAMP ART UN AUTRE ART DU CHAMPIGNIOL NE DANS LE MARC DE CAFE 100% BIO ZERO DECHETS

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par monsieur Damien Fremy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMP ART UN AUTRE ART DU CHAMPIGNIOL NE DANS LE MARC DE CAFE 100% BIO ZERO DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Damien Fremy domicilié(e) Les gémeaux, 29 bis rue victor hugo - 78230 - Le Pecq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Fremy domicilié(e) Les Gémeaux, 29 bis rue victor hugo - 78230 - Le Pecq - France.

La marque CHAMP ART UN AUTRE ART DU CHAMPIGNIOL NE DANS LE MARC DE CAFE 100% BIO ZERO DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP ART UN AUTRE ART DU CHAMPIGNIOL NE DANS LE MARC DE CAFE 100% BIO ZERO DECHETS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.


M. Damien Fremy - Les gémeaux, 29 bis rue victor hugo - 78230 - Le Pecq - France


M. Damien Fremy - Les Gémeaux, 29 bis rue victor hugo - 78230 - Le Pecq - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Champignons ; Champignons frais ; Champignons shiitake frais ; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés par des produits qui en sont issus.