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Marques déposées par Damien Fourgeaud
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DESIGN BY DAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESIGN BY DAM
Damien Fourgeaud

Numéro de dépôt :
3607100
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
DESIGN BY DAM de Damien Fourgeaud

Présentation de la marque DESIGN BY DAM

Déposée le 24 octobre 2008 par Damien Fourgeaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN BY DAM »

Le déposant est Damien Fourgeaud domicilié(e) 9 Franco-russe,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Fourgeaud domicilié(e) 9 Franco-russe,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BY DAM est expirée depuis le 24 octobre 2018.

Damien Fourgeaud a également déposé les autres marques suivantes : SURFER DELUXE


Damien Fourgeaud - 9 Franco-russe,75007 PARIS - 75007 - France


Damien Fourgeaud - 9 Franco-russe,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Lunettes de soleil ;

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).