Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Damien Fourgeaud
M. Damien Fourgeaud

Numéro de dépôt :
3899605
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
Damien Fourgeaud de Damien Fourgeaud

Présentation de la marque Damien Fourgeaud

Déposée le 22 février 2012 par monsieur Damien Fourgeaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Damien Fourgeaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Damien Fourgeaud domicilié(e) 26 rue Bois le vent - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Fourgeaud domicilié(e) 26 rue Bois le vent - 75016 - Paris - France.

La marque Damien Fourgeaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damien Fourgeaud est expirée depuis le 22 février 2022.

Damien Fourgeaud a également déposé les autres marques suivantes : DAMIEN FOURGEAUD DESIGNER-PARIS


M. Damien Fourgeaud - 26 rue Bois le vent - 75016 - Paris - France


M. Damien Fourgeaud - 26 rue Bois le vent - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.