Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOLT PROPULSION
Monsieur damien fortassin

Numéro de dépôt :
4558419
Date de dépôt :
10/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2029
VOLT PROPULSION de damien fortassin

Présentation de la marque VOLT PROPULSION

Déposée par voie électronique le 10 juin 2019 par monsieur damien fortassin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLT PROPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur damien fortassin domicilié(e) 27 RUE HENRI ROSSIGNOL - 91270 - Vigneux sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Fluvial Rénovation, Monsieur DAMIEN FORTASSIN domicilié(e) 27 RUE HENRI ROSSIGNOL - 91270 - Vigneux sur seine - France.

La marque VOLT PROPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLT PROPULSION arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.


Monsieur damien fortassin - 27 RUE HENRI ROSSIGNOL - 91270 - Vigneux sur seine - France


Service Fluvial Rénovation, Monsieur DAMIEN FORTASSIN - 27 RUE HENRI ROSSIGNOL - 91270 - Vigneux sur seine - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ;

Entretien de véhicules ; construction navale ;

Recherches techniques.