Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA RESSOURCERIE CULTURELLE revalorise le matérielle du spectacle
Monsieur Damien Forget

Numéro de dépôt :
4623740
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
LA RESSOURCERIE CULTURELLE revalorise le matérielle du spectacle de Damien Forget

Présentation de la marque LA RESSOURCERIE CULTURELLE revalorise le matérielle du spectacle

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par monsieur Damien Forget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RESSOURCERIE CULTURELLE revalorise le matérielle du spectacle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Damien Forget domicilié(e) 4 Rue de Saint-Exupéry - 85600 - Saint-Hilaire-de-Loulay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien Forget domicilié(e) 4 Rue de Saint-Exupéry - 85600 - Saint-Hilaire-de-Loulay - France.

La marque LA RESSOURCERIE CULTURELLE revalorise le matérielle du spectacle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623740.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RESSOURCERIE CULTURELLE revalorise le matérielle du spectacle arrivera à expiration en date du 13 février 2030.


Monsieur Damien Forget - 4 Rue de Saint-Exupéry - 85600 - Saint-Hilaire-de-Loulay - France


Monsieur Damien Forget - 4 Rue de Saint-Exupéry - 85600 - Saint-Hilaire-de-Loulay - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Recyclage professionnel.