Marque expirée - Marque en non vigueur

Deal'R
damien dumont

Numéro de dépôt :
3523928
Date de dépôt :
12/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/09/2017
Deal\'R de damien dumont

Présentation de la marque Deal'R

Déposée le 12 septembre 2007 par damien dumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Deal'R »

Le déposant est damien dumont domicilié(e) 4 rue E. michael,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, damien dumont domicilié(e) 4 rue E. michael,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deal'R est expirée depuis le 12 septembre 2017.


damien dumont - 4 rue E. michael,31100 TOULOUSE - 31100 - France


damien dumont - 4 rue E. michael,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.