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Marques déposées par monsieur Damien Dominguez
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FLEXSIM-ATO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEXSIM-ATO
Monsieur Damien Dominguez

Numéro de dépôt :
4401072
Date de dépôt :
01/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2027
FLEXSIM-ATO de Damien Dominguez

Présentation de la marque FLEXSIM-ATO

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2017 par monsieur Damien Dominguez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEXSIM-ATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Damien Dominguez domicilié(e) 663 - 74140 - VEIGY-FONCENEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien Dominguez domicilié(e) 663 che; de la Cornette - 74140 - VEIGY-FONCENEX - France.

La marque FLEXSIM-ATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXSIM-ATO arrivera à expiration en date du 1 novembre 2027.


Monsieur Damien Dominguez - 663 - 74140 - VEIGY-FONCENEX - France


Monsieur Damien Dominguez - 663 che; de la Cornette - 74140 - VEIGY-FONCENEX - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Transport ;

Formation ; recyclage professionnel.