Marque enregistrée - Marque en vigueur

substans
Monsieur Damien DIAZ-DIAZ

Numéro de dépôt :
4529943
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
substans de Damien DIAZ-DIAZ

Présentation de la marque substans

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par monsieur Damien DIAZ-DIAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « substans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur Damien DIAZ-DIAZ domicilié(e) 2 BIS rue coste - 33740 - ARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien DIAZ-DIAZ domicilié(e) 2 bis rue coste - 33740 - ARES - France.

La marque substans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque substans arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.


Monsieur Damien DIAZ-DIAZ - 2 BIS rue coste - 33740 - ARES - France


Monsieur Damien DIAZ-DIAZ - 2 bis rue coste - 33740 - ARES - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Jeux ; jouets ; appareils de gymnastique ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.