Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éditions Paul Bert
damien delcroix

Numéro de dépôt :
3752963
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2020
éditions Paul Bert de damien delcroix

Présentation de la marque éditions Paul Bert

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2010 par damien delcroix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « éditions Paul Bert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est damien delcroix domicilié(e) 18 des plantes - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, damien delcroix domicilié(e) 18 des plantes - 75014 - Paris - France.

La marque éditions Paul Bert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions Paul Bert est expirée depuis le 12 juillet 2020.


damien delcroix - 18 des plantes - 75014 - Paris - France


damien delcroix - 18 des plantes - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; clichés ; affiches ; livres ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.