Marque enregistrée - Marque en vigueur

Besace
M. damien decool

Numéro de dépôt :
4252990
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
Besace de damien decool

Présentation de la marque Besace

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par monsieur damien decool auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Besace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur damien decool domicilié(e) 422 CHEMIN du moulin - 59270 - GODEWAERSVELDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. damien decool domicilié(e) 422 CHEMIN du moulin - 59270 - GODEWAERSVELDE - France.

La marque Besace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Besace arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.


M. damien decool - 422 CHEMIN du moulin - 59270 - GODEWAERSVELDE - France


M. damien decool - 422 CHEMIN du moulin - 59270 - GODEWAERSVELDE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Bières .