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Marques déposées par Damien DECLERCQ
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D-B Deutsch & Bonnet
Marque expirée - Marque en non vigueur

D-B Deutsch & Bonnet
Damien DECLERCQ

Numéro de dépôt :
3726699
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2020
D-B Deutsch & Bonnet de Damien DECLERCQ

Présentation de la marque D-B Deutsch & Bonnet

Déposée par voie électronique le 1 avril 2010 par Damien DECLERCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-B Deutsch & Bonnet »

Le déposant est Damien DECLERCQ domicilié(e) 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien DECLERCQ domicilié(e) 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-B Deutsch & Bonnet est expirée depuis le 1 avril 2020.

Damien DECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : DIVE , DIVE


Damien DECLERCQ - 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France


Damien DECLERCQ - 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.