Déposée par voie électronique le 1 avril 2010 par Damien DECLERCQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D-B Deutsch & Bonnet »
Le déposant est Damien DECLERCQ domicilié(e) 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien DECLERCQ domicilié(e) 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-B Deutsch & Bonnet est expirée depuis le 1 avril 2020.
Damien DECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : DIVE , DIVE
Damien DECLERCQ - 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France
Damien DECLERCQ - 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "D-B Deutsch & Bonnet"
