Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE 840 CREATION / ART / DESIGN
M. Damien Crouzet

Numéro de dépôt :
4335261
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
LE 840 CREATION / ART / DESIGN de Damien Crouzet

Présentation de la marque LE 840 CREATION / ART / DESIGN

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par monsieur Damien Crouzet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE 840 CREATION / ART / DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur Damien Crouzet domicilié(e) 840 avenue de la Résistance - 38920 - Crolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Crouzet domicilié(e) 840 AVENUE de la Résistance - 38920 - CROLLES - France.

La marque LE 840 CREATION / ART / DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 840 CREATION / ART / DESIGN arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


M. Damien Crouzet - 840 avenue de la Résistance - 38920 - Crolles - France


M. Damien Crouzet - 840 AVENUE de la Résistance - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Décoration intérieure .