Marque enregistrée - Marque en vigueur

ousia CONSEIL
Monsieur Damien Cromer

Numéro de dépôt :
4535314
Date de dépôt :
19/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
ousia CONSEIL de Damien Cromer

Présentation de la marque ousia CONSEIL

Déposée par voie électronique le 19 mars 2019 par monsieur Damien Cromer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ousia CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Damien Cromer domicilié(e) 1 rue Beaurepaire - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien Cromer domicilié(e) 1 rue Beaurepaire - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque ousia CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ousia CONSEIL arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

Damien Cromer a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER des ERGONOMES


Monsieur Damien Cromer - 1 rue Beaurepaire - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Monsieur Damien Cromer - 1 rue Beaurepaire - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

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