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Marques déposées par monsieur Damien CORTIER
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SENXIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENXIA
M. Damien CORTIER
M. Laurent LE MOIGNE

Numéro de dépôt :
3965072
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2022
SENXIA de Damien CORTIER

Présentation de la marque SENXIA

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par monsieur Damien CORTIER et monsieur Laurent LE MOIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur Damien CORTIER domicilié(e) 35 LA GRANDE HATONNIERE - 45230 - AILLANT SUR MILLERON - France et monsieur Laurent LE MOIGNE domicilié(e) 107 RUE LEGENDRE - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien CORTIER domicilié(e) 35 LA GRANDE HATONNIERE - 45230 - AILLANT SUR MILLERON - France.

La marque SENXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENXIA est expirée depuis le 30 novembre 2022.

Damien CORTIER a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN EN TETE


M. Damien CORTIER - 35 LA GRANDE HATONNIERE - 45230 - AILLANT SUR MILLERON - France

M. Laurent LE MOIGNE - 107 RUE LEGENDRE - 75017 - PARIS - France


M. Damien CORTIER - 35 LA GRANDE HATONNIERE - 45230 - AILLANT SUR MILLERON - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

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