Marque expirée - Marque en non vigueur
KA HORA
Numéro de dépôt :
3676509
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2019
Présentation de la marque KA HORA
Déposée par voie électronique le 16 septembre 2009 par Damien Concé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KA HORA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KA HORA est expirée depuis le 16 septembre 2019.
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07