Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noisimiel
M. Damien COLIN

Numéro de dépôt :
3975119
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2023
Noisimiel de Damien COLIN

Présentation de la marque Noisimiel

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par monsieur Damien COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noisimiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Damien COLIN domicilié(e) 17 rue de l'Abreuvoir - 67730 - Châtenois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rucher des 3 Châteaux, M. Damien COLIN domicilié(e) 17 rue de l'Abreuvoir - 67730 - Châtenois - France.

La marque Noisimiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noisimiel est expirée depuis le 16 janvier 2023.


M. Damien COLIN - 17 rue de l'Abreuvoir - 67730 - Châtenois - France


Rucher des 3 Châteaux, M. Damien COLIN - 17 rue de l'Abreuvoir - 67730 - Châtenois - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Miel, sirop de mélasse.